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Marques déposées par PICAUDOT Norbert
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SCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOM
PICAUDOT Norbert

Numéro de dépôt :
1222797
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
CHAUMONT
Date d'expiration :
15/12/1992

Présentation de la marque SCOM

Déposée le 15 décembre 1982 par PICAUDOT Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAUMONT), la marque française « SCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PICAUDOT Norbert domicilié(e) 6, rue Burello, 52000 CHAUMONT. - France.

La marque SCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOM est expirée depuis le 15 décembre 1992.

PICAUDOT Norbert a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DU BASSIGNY


PICAUDOT Norbert - 6, rue Burello, 52000 CHAUMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;conserves.Pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.